Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONAL
NETRAL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95580890
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque MONAL

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) NETRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NETRAL domicilié(e) 14, rue Verdi, 92130 Issy-Les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 912 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NETRAL S.A. (Société Anonyme) - France.

La marque MONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONAL est expirée depuis le 18 juillet 2005.

NETRAL a également déposé les autres marques suivantes : NeuroMetre , NEURO SHOP , NEURO FIT


NETRAL S.A. (Société Anonyme) - 14, rue Verdi, 92130 Issy-Les-Moulineaux - France - SIREN 394912737


NETRAL S.A. (Société Anonyme) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Appareils et instruments scientifiques électroniques de mesurage, de contrôle, de commande, de simulation, de transmission et de signalisation. Appareils et logiciels de traitement du signal électrique et optique, d'analyse des images, de classification et de reconnaissance de formes.Télécommunication et terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.